Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 20)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rouvres-les-Vignes le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rouvray-Sainte-Croix le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication documents administratifs
Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Landerneau le .

Saisine CADA en cours

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

En attente de classement

Je souhaite connaître les notes de frais du maire et des élus de la commune de Traînou
Réponse de Mairie - Traînou le .

Withdrawn by the requester

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Douchy-Montcorbon le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Jussarupt le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Morton le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vellèches le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Les Costes-Gozon le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Martin-Laguépie le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bergnicourt le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chauffour-lès-Bailly le .

Très en retard

Demande accès notes de frais
Réponse de Mairie - Batilly le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mailly-le-Château le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Baffe le .

Très en retard

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Nièvre le .

Aboutie

Demande accès document administratif - Documents lobbying ENGIE
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tours-en-Vimeu le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Côtes-d'Armor le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Feucherolles le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Pessac le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Soye-en-Septaine le .

Très en retard