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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Paris 17e arrondissement Saint-Petersbourg le .

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Comptes administratifs de la Communauté de Communes Val de Drôme
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Communication sur les notes de frais
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Demande informations de verbalisation : Jebsheim
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale d'Amiens (dép. 02, 60, 80) le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Montpellier (dép. 30, 34, 48, 66) le .

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Note de frais Du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-des-Corps le .

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Demande accès notes de frais
Réponse de Mairie - Batilly le .

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Notes de frais du maire de Saint-Juéry entre juin 2020 et octobre 2025.
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Aboutie

Notes de frais
Réponse de Mairie - Montesson le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Communauté d'agglomération - Boulonnais le .

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