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Réponse de Mairie - Montceaux le .

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Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Cahiers de doléances numérisés
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Réponse de Mairie - Marcillac-Vallon le .

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Réponse de Mairie - Réquista le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sauveterre-de-Rouergue le .

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Documents ayant permis d'établir des chiffres mis en avant sur le site de l'UGAP sur « le soutien au PME » et sur « les achats éco-responsables »
Réponse de Union des Groupements d'Achats Publics le .

Aboutie

demande de communication des documents relatifs au Point d’information concernant la législation sur la protection des données au Royaume-Uni
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fougerolles-du-Plessis le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mours le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-André-les-Alpes le .

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