Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 18)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lannion le .

En attente de classement

note de frais réalisée par le maire de lyon Gregory Doucet durant son mandat
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Aboutie

Echanges entre Emmanuel Macron et Ursula von der Leyen sur le traité UE-Mercosur
Réponse de Présidence de la République le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente-Maritime le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Poucharramet le .

En retard (plus de 30 jours)

Cartographie et données attributaires des supports du réseau de distribution électrique
Réponse de Territoire d'Energie Mayenne le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Marcilly-la-Gueurce le .

Très en retard

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Béhasque-Lapiste le .

En retard (plus de 30 jours)

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Saint-Palais 64493-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Information non détenue

Le nombre de descentes policieres qui ont fait partie d’une enquête du Parquet National Financier
Réponse de Ministère de la Justice le .

Information non détenue

Le nombre de rapports que le Parquet National Financier a reçus de lanceurs d’alerte
Réponse de Ministère de la Justice le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Compeyre le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Les Hôpitaux-Vieux le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Marcel-lès-Valence le .

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Landes le .

Très en retard

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Landes le .

Très en retard

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Landes le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montalieu-Vercieu le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Allonne 60009-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Favières 77177-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Valgorge le .

Très en retard