Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 9)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Sorlin-d'Arves le 25 mai 2023.

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Le Bonhomme le 22 mai 2023.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Siccieu-Saint-Julien-et-Carisieu le 24 août 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Petit-Caux le 23 mai 2023.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Chuelles le 11 mai 2023.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Clamerey le 28 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Barbey le 22 mai 2023.

Information non détenue

Rapports d'inspections - EPSC - 2025

Réponse de Rectorat de l'académie de Lille le 19 novembre 2025.

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Auvernaux le 23 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Pondaurat le 4 mai 2023.

Très en retard

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Réponse de Préfecture - Ain le 4 mai 2021.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Voiron le 7 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Bollwiller le 12 juin 2023.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Vittel le 24 mai 2023.

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saulgé le 19 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Wintzenheim-Kochersberg le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Le Mée-sur-Seine le 18 mai 2023.

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Le Cannet-des-Maures le 23 mai 2023.

Information non détenue

Demande bilan comptable (entrée-sortie) association Elus du Coeur à Villpreux siret: 91377915300018

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 16 juin 2023.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Seignelay le 20 mai 2023.

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Nointel 60464-01 le 20 avril 2023.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Claude 39478-01 le 21 avril 2023.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Chablis le 21 mai 2023.

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Presnoy le 10 mai 2023.

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Moulins 03190-01 le 13 juin 2023.

Aboutie