Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 20)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Bédoin le 10 juin 2023.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairié déléguée - Saint-Laurent-de-la-Barrière le 27 avril 2023.

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais de monsieur le Maire Francois-Guy Trébulle

Réponse de Mairie - Verrières-le-Buisson le 11 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents comptables

Réponse de Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le 31 juillet 2025.

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - La Roque-sur-Pernes le 12 juin 2023.

Information non détenue

Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre

Réponse de Conseil départemental - Nord le 17 juillet 2022.

Très en retard

Notes de service et circulaires sur le Programme National pour l'Alimentation

Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le 8 octobre 2025.

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Glisolles le 1 mai 2023.

Très en retard

Notes de frais

Réponse de Mairie - Dax le 1 juin 2023.

Aboutie

Definition des limites de l'agglomération

Réponse de Mairie - La Roche-sur-Yon le 20 juillet 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Cajarc le 10 mai 2023.

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Tours-en-Vimeu le 26 mai 2023.

Information non détenue

Demande de communication de documents administratifs – Données sur les demandes de titres de séjour en Seine-Saint-Denis (Sous préf de Bobigny)

Réponse de Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Bobigny (dép. 93) le 20 mai 2025.

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Vred le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Bésayes le 30 avril 2023.

Très en retard

Echange avec l'entreprise Clearview

Réponse de Bureau de douane - Roissy - CDP - Aéroport le 26 mai 2021.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Riquewihr le 17 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Sainte-Juliette le 19 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Pierrefitte-sur-Seine le 21 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Cornas le 2 mai 2023.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Pleumartin le 24 mai 2023.

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Biard le 25 mai 2023.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Froges le 9 mai 2023.

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - La Chaussée 86069-01 le 9 mai 2023.

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Villeneuve-lès-Bouloc le 24 mai 2023.

Information non détenue