Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 16)
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .
Aboutie
Auditions du Health Data Hub
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mas-Saintes-Puelles le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Montbrison le .
Erreur lors de l'envoi
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Bordeaux 4 le .
Erreur lors de l'envoi
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Coulommiers 1 le .
Erreur lors de l'envoi
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Saint-Quentin le .
Erreur lors de l'envoi
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Erreur lors de l'envoi
Demande de données concernant les fermetures administratives et licences 3 et 4
Réponse de Préfecture de police de Paris le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Haute-Corse le .
Erreur lors de l'envoi
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .
Aboutie
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gers le .
Partiellement aboutie