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Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Ardèche le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Corse le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Jura le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Mayenne le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Nombre de contrat d'apprentissage par certification RNCP
Réponse de Ministère du travail le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Bas-Rhin le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Pyrénées-Orientales le .

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publication des données de Surveillance du Sars-Cov-2 dans les eaux usées (SUM'Eau) pour la semaine 15 de 2025
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Information non détenue

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Martigues le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Abbeville le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Aubusson le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Autun le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Avranches le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Bergerac le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Bayeux le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Briey le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Cambrai le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Carcassonne le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Challans le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Charolles le .

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