Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 17)

Demande de communication du dossier de demande de subventions de l'association AMUON
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Analyse juridique de la coopération public-public entre le Health Data Hub et le CASD
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Indicateurs eaux usées Sars-Cov-2
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Courrier du 22 mai 2024 sur la cybersécurité
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande du code source de l'application Mon espace santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Coût annuel des dépistages proposés à la population française, avec le détail
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Bulletin de salaire du responsable du cabinet de Madame la Maire de Besançon
Réponse de Mairie - Besançon le .

Reported for administrator attention

Bilan de l'expérimentation de l'application e-carte vitale
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Waiting clarification

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Demande du code source de l'apps Web "Mon espace santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Saisine CADA en cours

certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Information non détenue

Synthèses annuelles des programmes de contrôle
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Fonds versés à France travail Villejuif + fiches de paye cadres
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

Plans de voirie réaménagement boulevard Charles de Gaulle, Relecq-Kerhuon
Réponse de Métropole - Brest le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Listes des aides directes et indirectes à la presse
Réponse de Métropole - Montpellier Méditerranée le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Var le .

Information non détenue

Documents relatifs au Plan de Mobilité (PDM) 2025-2035 de TPM
Réponse de Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

Saisine CADA en cours

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Haute-Savoie le .

En retard (plus de 30 jours)

Bilan de la réforme des diplômes en travail social de 2018
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Documents de subvention
Réponse de Mairie - Boisemont le .

En retard (plus de 30 jours)

échanges avec la CCI Morbihan sur l'appui à l'ouverture et au financement de nouvelles lignes aériennes concernant l'aéroport de Lorient Bretagne sud
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En retard (plus de 30 jours)

Echange entre la FFB et le Ministère de la Transition écologique et solidaire
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Bourges le .

Partiellement aboutie