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Réponse de Conseil départemental - Nord le .

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Demande le la liste des DDEN des Bouches-du-Rhône
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

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Demande informations de verbalisation : Eguisheim
Réponse de Mairie - Eguisheim le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Paris le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays Rignacois le .

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Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mouans-Sartoux le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Giez le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Soulaire-et-Bourg le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rocles 07196-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rivarennes 36172-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sazilly le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sepmes le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Monthou-sur-Cher le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Roche-Rigault le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mothern le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Nordheim le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montévrain le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fontvannes le .

Très en retard

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Escoutoux le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Betton le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Eygliers le .

En retard (plus de 30 jours)