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Cahiers de doléances numérisés
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Monsieur le Président,
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application du C...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aicirits-Camou-Suhast le .
Très en retard.
La mairie est actuellement fermée.
Herriko etxearen idazkaritza hetsia da.
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Berriz idekiko da maiatzaren 23an.
En c...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Alès le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Ardenne Métropole le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Arles Crau Camargue Montagnette le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Bassin d'Arcachon Nord le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Bassin d'Arcachon Sud (COBAS) le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Bassin de Brive le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Bastia le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Beaune Côte et Sud le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Bergeracoise le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .
Information non détenue
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Chauny Tergnier La Fère le .
Très en retard.
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Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Gard Rhodanien le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Angoulême le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Guéret le .
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Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Guingamp Paimpol Armor Argoat le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - La région de Château-Thierry le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - La Rochelle le .
Très en retard.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Libournais le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Lisieux Normandie le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Morlaix Communauté le .
Très en retard.
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