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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Larrau
([Mairie - Larrau request email])...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Sarthe le .
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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Maison départementale des
personnes handicapées (...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Garches
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Lagny-sur-Marne
([Mairie - Lagny-sur-Mar...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays du Neubourg le .
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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté de communes - Pays
du Neubourg ([Commu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Schiltigheim le .
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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Schiltigheim
([Mairie - Schiltigheim req...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .
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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie -
Montigny-le-Bretonneux ([Mairie - Montig...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Centre du Haut-Rhin le .
Très en retard.
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté de communes -
Centre du Haut-Rhin ([Co...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG) - Service départemental - Gard le .
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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Office national des anciens
combattants et victim...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Senlis 60612-01 le .
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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Senlis 60612-01
([adresse email])
Nous...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Relecq-Kerhuon le .
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Le Relecq-Kerhuon
([Mairie - Le Relecq-K...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Carpentras le .
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Point info famille -
Carpentras ([Point info fami...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Orange le .
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Point info famille - Orange
([Point info famille...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Onet-le-Château le .
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Réponse de Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG) - Service départemental - Puy-de-Dôme le .
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Office national des anciens
combattants et victim...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - L'Isle-sur-la-Sorgue le .
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L'Isle-sur-la-Sorgue ([P...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villeneuve-la-Garenne le .
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([Mairie - Villene...
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Très en retard.
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Direction des affaires
culturelles (DAC) - Guyane...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Riom le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Notre association a contacté vos services le 06 Février 2024 pour vous demander de nous donner l’accès aux données de verbalisation...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.
Bien à vous,
[effacé]
Chef du service de coordinati...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Creuse le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de vos courriels des 29 mars et 22 avril 2024 et
nous allons traiter votre demande dès que possible.
...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
Très en retard.
Monsieur,
Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au
Service compétent.
Nous restons à votre disposition et vous prio...
Etat des indmnités
Recours amiable envoyé à Métropole du Grand Nancy le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'État des indemnités' d'accès aux informations détenues par Métropole du G...