Demandes similaires à 'Tableau des primes de fonction pour 2023' (page 6)

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Lot le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Lot-et-Garonne le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Maine-et-Loire le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Nord le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Territoire de Belfort le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Var le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Charente le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Allier le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Loire-Atlantique le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Aisne le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Somme le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales des Bouches-du-Rhône le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales des Deux-Sèvres le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Doubs le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Calvados le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Val-de-Marne le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Ille-et-Vilaine le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Rhône et Métropole de Lyon le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Vaucluse le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Sarthe le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Seine-et-Marne le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .

Partiellement aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Istres le .

Aboutie

Demande CADA LQDN: programmes datamining
Réponse de URSSAF le .

Partiellement aboutie