Demandes similaires à 'Tableau des primes de fonction pour 2023' (page 8)

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Corse-du-Sud le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Creuse le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Haute-Corse le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Haute-Loire le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Martinique le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de La Réunion le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Saône-et-Loire le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Aude le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Aveyron le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Essonne le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Orne le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales des Hautes-Alpes le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Bas-Rhin le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Cantal le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Tarn le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Collectivité d'outre-mer de Nouvelle-Calédonie le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Drôme le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Loire le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Aube le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales des Alpes-Maritimes le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales des Yvelines le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales des Landes le .

En retard (plus de 30 jours)

Paroisses et communes de France
Réponse de Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS) le .

En retard (plus de 30 jours)

Auditions du Health Data Hub
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Partiellement aboutie

Informations sur le nirsévimab (Beyfortus) et la vaccination VRS
Réponse de Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) le .

En retard (plus de 30 jours)