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Mutation secondaire degré
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Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

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Instructions Réseaux
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .

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Résultats Mouvement inter académique 2025 - Aix-Marseille
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

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Notes de frais de monsieur le Maire Francois-Guy Trébulle
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Demande bulletin de salaire
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Demande bulletin de salaire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Philippe le .

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Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
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Aboutie

Fichier IPE - Déploiement du très haut débit à Saint-Barthélemy
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Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Cellier le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

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Ensemble des rapports d'évaluation des risques d'ADE (infections et maladies aggravées par anticorps non-neutralisants) des vaccins COVID-19
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

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Demande de données de verbalisations des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
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Demande des données sur les appels au poste de police concernant les faits de stationnement de véhicule motorisé sur aménagement cyclable
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

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Demande des données de verbalisation effectuées par les ASVP de la ville de Lyon
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Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison de justice et du droit de Villiers-le-Bel le .

En retard (plus de 30 jours)

Barres d'entrées en académie des enseignants lauréats de concours, en 2022
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Wannehain le .

Information non détenue

Moyenne et écart type par matière de tous les collégiens en 3e de l'Académie de Paris
Clarification envoyée à Rectorat - Académie de Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Troyes le .

Information non détenue