Demandes similaires à 'Tableau des primes de fonction pour 2023' (page 12)

Code source du service Légifrance
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Accès au rapport d'Audit de Tracfin
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Communication entre la direction et la CE au sujet du concours DR2 2020
Demande envoyée à INRIA le .

Aboutie

Copie de documents concernant l'utilisation de véhicules de service par les agents de l'Inria
Demande envoyée à INRIA le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs me concernant – articles L311-1 et suivants du CRPA
Demande envoyée à INRIA le .

En retard (plus de 30 jours)

Diagnostic de risques psycho-sociaux pour le Centre de Recherche Inria de Lille
Demande envoyée à INRIA le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport de l'Inspecteur Santé Sécurité au Travail suite à 3 désaccords sérieux et persistants.
Demande envoyée à INRIA le .

En retard (plus de 30 jours)

Factures et bons de commande TousAntiCovid
Recours amiable envoyé à INRIA le .

Demande de recours gracieux effectuée

Rapport de la mission sur les infrastructures logicielles critiques
Demande envoyée à INRIA le .

Information non détenue

Accord de partenariat entre l'Inria et des industriels
Demande envoyée à INRIA le .

En retard (plus de 30 jours)

PV des instances (CA, CSA, FS)
Demande envoyée à INRIA le .

Aboutie

Convention cadre signée entre Inria et la Fondation Inria
Demande envoyée à INRIA le .

En retard (plus de 30 jours)

mail du Dr Dorémus
Demande envoyée à INRIA le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents relatifs aux amendements du Projet de Loi de finances pour 2026
Demande envoyée à INRIA le .

En attente de réponse

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bruz le .

Aboutie

Elections de parents d'élèves des écoles publiques
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Portbail le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Commequiers le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Philippsbourg le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Éguelshardt le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chessy 69056-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairié déléguée - Saint-Laurent-de-la-Barrière le .

Erreur lors de l'envoi

Données de l'application nationale « Élections aux Conseils d’École et aux Conseils d’Administration » (ECECA)
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Partiellement aboutie

Note de frais de M. le maire
Réponse de Mairie - Le Blanc-Mesnil le .

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