Répertoire d'informations publiques (RIP) - un paquet de demandes
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Rozier-Côtes-d'Aurec le .
Très en retard
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Oussoy-en-Gâtinais le .
Très en retard
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Vienne-en-Val le .
Très en retard
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
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L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Pornichet le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
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Demande envoyée à Mairie - La Neuville-sur-Essonne le .
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Demande envoyée à Mairie - Lion-en-Sullias le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Saint-Victor-Malescours le .
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Demande envoyée à Mairie - Bougy-lez-Neuville le .
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Demande envoyée à Mairie - Saint-Étienne-de-Mer-Morte le .
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Demande envoyée à Mairie - Intville-la-Guétard le .
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Demande envoyée à Mairie - Presnoy le .
Erreur lors de l'envoi
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Demande envoyée à Mairie - Fay-aux-Loges le .
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Demande envoyée à Mairie - Saint-Genest-Lerpt le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Saint-André-de-Chalencon le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - La Plaine-sur-Mer le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Castelnau-Montratier-Sainte-Alauzie le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Escrignelles le .
Très en retard
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