Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Ministère de la culture le .
Information non détenue
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Bas-Rhin le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Cap Corse le .
Très en retard
Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Préfecture - Calvados le .
Très en retard
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Calvados le .
En attente de classement
Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Réponse de Ministère de la culture le .
Très en retard
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Orne le .
Très en retard
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Parthenay le .
Saisine CADA en cours
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sotteville-lès-Rouen le .
Aboutie
Liste des associations ayant reçu l'agrément au titre de l'article R331-25 du Code de la propriété intellectuelle
Réponse de Ministère de la culture le .
Envoyée par courrier postal
La liste et le montant par association des subventions accordées aux associations culturelles de Vaucluse par le Ministère de la Culture
Réponse de Ministère de la culture le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Viry-Châtillon le .
Aboutie