Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'
Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mousseaux-Neuville le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Pons-de-Thomières le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Capelle-et-Masmolène le .
Très en retard
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional - Guadeloupe le .
En attente de classement
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Seine-et-Marne le .
Saisine CADA en cours
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .
Refusé
Note de frais maire de la roque d'antheron
Réponse de Mairie - La Roque-d'Anthéron le .
Réponse inattendue
Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Saint-Agnant-de-Versillat le .
En attente de classement
Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Saint-Trinit le .
Très en retard
Vue aérienne de la métropole (orthophotographie)
Réponse de Tours Métropole Val de Loire le .
Partiellement aboutie
Liste des notes de frais de Madame le Maire et des adjoints
Réponse de Mairie - Vénissieux le .
Refusé
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-Lafeuille le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Genis-les-Ollières le .
Très en retard