Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Cassignas le 11 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 9 septembre 2021.

Aboutie

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique

Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le 5 novembre 2020.

Aboutie

Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud

Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le 18 septembre 2024.

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Bourg-Saint-Bernard le 3 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Lhoumois le 18 mai 2023.

Très en retard

Vidéoprotection

Réponse de Préfecture - Marne le 7 novembre 2021.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Canté le 24 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Marcilly-la-Gueurce le 20 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Varennes-sur-Seine le 18 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Séméacq-Blachon le 16 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Corrèze le 27 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Princé le 4 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Gizeux le 7 mai 2023.

Waiting clarification

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Conseil départemental - Hérault le 14 septembre 2023.

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Caunes-Minervois le 24 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Sandrans le 22 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Ispagnac le 23 août 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Labatut 09147-01 le 19 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Mondicourt le 16 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Beaulieu 43021-01 le 13 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Dissay-sous-Courcillon le 17 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Péret le 4 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Clément-sur-Valsonne le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Pezou le 9 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)