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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

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Réponse de Mairie - Sury-aux-Bois le .

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Relevées par les deux radars pédagogiques implantés sur la commune de CHANONAT au niveau du village de VARENNES sur la route D 2089
Réponse de Mairie - Chanonat le .

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Réponse de Mairie - Gréez-sur-Roc le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
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Réponse de Communauté de communes - Romorantinais et du Monestois le .

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Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Réponse de Mairie - Lupiac le .

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Liste des notes de frais
Réponse de Mairie - Malause le .

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Réponse de Mairie - Quistinic le .

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Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Réponse de Mairie - Anglet le .

Aboutie

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Réponse de Mairie - Rolleville le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brest le .

Aboutie

doctrine de la Police Municipale de Paris sur la gestion des nuisances sonores et des terrasses
Réponse de Mairie - Paris le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bignan le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rignac 12199-01 le .

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Réponse de Mairie - Weinbourg le .

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Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Venasque le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Faramans 01156-01 le .

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Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Roucy le .

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