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Réponse de Mairie - Lutterbach le .

Partiellement aboutie

Liste des plaques en l'honneur des déportés
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

En attente de classement

Convention au titre de l'article D211-11-1 (partage d'un même secteur de recrutement entre plusieurs collèges)
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Liste anonymisée des signalements Toodego
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Liste des agents contractuels bénéficiant d’un logement de fonction
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

Information non détenue

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mulhouse le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Réponse de Syane le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syane le .

Très en retard

Demande d'informations sur les pierrots de la nuit
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Métropole de Lyon le .

Très en retard

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Lyon le .

Withdrawn by the requester

Comptages sur le Chemin de Sanzy et le Chemin de Chasse à Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Verbalisations infractions - Place Mazagran (quartier Guillotière - Lyon 7ème)
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Demande de communication du dossier de demande de subventions de l'association AMUON
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rixheim le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chevilly-Larue le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Orée d'Anjou le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie