COQUILLE David

Réponse de Mairie - Marseille le 1 juillet 2025.

Aboutie

Monsieur, Veuillez trouver, ci- joints, un courrier à votre attention ainsi que la pièce jointe afférente. Cordialement. U 4 ‘J L L L V...

Rapport d'audit du service de l'urbanisme et règlement d'attribution des subventions de Marseille

Demande envoyée à Mairie - Marseille le 9 avril 2025.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...

Rapport de diagnostic préalable de l’EGLISE SAINT-MARTIN D’ARENC

Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 8 mars 2025.

Saisine CADA en cours

Bonjour, Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA). Il n’es...

Arrêtés préfectoraux d'insalubrité dans les Bouches-du-Rhône

Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le 27 décembre 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Votre courriel a bien été reçu et va être transmis au service concerné qui vous répondra dans les meilleurs délais. Pour tout autre...

Notes de frais du maire de Marseille

Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le 5 novembre 2024.

Aboutie

Lien pérenne vers les documents communiqués : https://madada.frama.space/s/GbnGKJP8miCkxb2

Documents sur l'abattage du Sophora centenaire de la place de la Corderie à Marseille

Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le 30 mai 2024.

En attente de classement

Madame, Monsieur, En application de votre avis n° 20241455 en date du 15 avril 2024 concluant au caractère communicable des documents, vous trouvere...

Notes de frais - Président du Conseil régional Provence Alpes Côte d'Azur

Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le 14 mai 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Cher Conseil régional Provence Alpes Côte d'Azur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je sou...

Notes de frais - Maire de Pertuis

Demande envoyée à Mairie - Pertuis le 14 mai 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Chère Mairie de Pertuis, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...

Notes de Frais - Présidente du Conseil départemental des Bouches du Rhône

Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 14 mai 2024.

En retard (plus de 30 jours)

A l'attention de la Présidente du conseil départemental des Bouches-du-Rhône et de ses services Cher Conseil départemental - Bouches-du-Rhône, En a...

Notes de Frais de la Présidente de la Métropole Aix Marseille Provence

Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le 14 mai 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Chère Métropole Aix Marseille Provence, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rece...

Recouvrement de la créance de l'association les Amis du Musée Subaquatique

Réponse de Mairie - Marseille le 12 avril 2024.

Saisine CADA en cours

Bonjour Monsieur, Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention ainsi que les pièces jointes afférentes. Cordialement. ...

Documents sur l'abattage d'arbres dans le jardin de la Magalone

Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le 2 avril 2024.

Aboutie

AVIS FAVORABLE CADA n° 20241456 du 14 mars 2024

Liste des Hotels d'hébergement d'urgence conventionné SIAO13

Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le 29 novembre 2023.

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Votre courriel a bien été reçu et va être transmis au service concerné qui vous répondra dans les meilleurs délais. Pour tout autre...

Arrêtés préfectoraux d'insalubrité et de traitement de l'insalubrité depuis 2015

Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le 15 juillet 2023.

Aboutie

Madame, Monsieur, Votre courriel a bien été reçu et va être transmis au service concerné qui vous répondra dans les meilleurs délais. Pour tout autre...

Notes de Frais de la Présidente de la Métropole Aix Marseille Provence

Recours amiable envoyé à Métropole Aix Marseille Provence le 5 juillet 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur auprès de Métropole Aix Marseille Provence, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le...

Notes de Frais - Présidente du Conseil départemental des Bouches du Rhône

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 5 juillet 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur auprès de REFERENT-CADA, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code d...

Notes de frais - Présidente de la Métropole Aix Marseille Provence

Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le 3 juin 2023.

Saisine CADA en cours

Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...

Audit du réseau de vidéosurveillance de Marseille

Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le 8 juin 2022.

Reported for administrator attention

Marseille, le 8 juin 2022 Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratif...

Patrimoine immobilier de l'Assistance Publique des Hôpitaux de Marseille et ses cessions immobilières

Recours amiable envoyé à Assistance publique des hôpitaux de Marseille le 8 avril 2021.

Aboutie

Chère Assistance publique des hôpitaux de Marseille, Voilà un mois, le 8 mars 2021, en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, j'ai formu...

Documents sur l'abattage d'arbres dans le jardin de la Magalone

Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le 2 avril 2024.

Aboutie

AVIS FAVORABLE CADA n° 20241456 du 14 mars 2024

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