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Denis SANTANGELO

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Les 14 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation)

Données des PV (Police Municipale) (2024)

Demande envoyée à Mairie - Longwy le 25 janvier 2025.

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur le Maire, En vertu du droit d'accès aux documents administratifs prévu par le Livre III du Code des relations entre le public et l'administr...

Demande de communication de documents administratifs

Demande envoyée à Mairie - Longwy le 25 janvier 2025.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Conformément aux dispositions de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous prie de bien vo...

Frais - Maire et adjoints - Hussigny-Godbrange

Réponse de Mairie - Hussigny-Godbrange le 25 septembre 2023.

Aboutie

Le : 22 septembre 2023 à 13:38 (GMT +02:00) De : "Mairie Hussigny-Godbrange" <[adresse email]> À : "dada+" <[adresse email]> Objet : TR : TR : RE :...

Frais - Maire et adjoints - Mont-Saint-Martin

Réponse de Mairie - Mont-Saint-Martin 54382-01 le 18 septembre 2023.

Information non détenue

Bonjour, En pièce jointe la réponse de la ville de Mont Saint Martin. Bien à vous, Envoyé à partir de [1]Courrier pour Window...

Notes de frais président et conseillers communautaires - Grand Longwy

Recours amiable envoyé à Communauté d'agglomération - Longwy le 13 septembre 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Je me permets de vous adresser à nouveau concernant ma précédente demande de communication de documents administratifs, formulée co...

Frais - Maire et adjoints - Saulnes

Message de suivi envoyé à Mairie - Saulnes le 13 septembre 2023.

Aboutie

Bonjour, Je vous remercie de votre réponse rapide. Cordialement, Denis Santangelo

Demande de Communication de Documents Administratifs - Postes de Secours pour Monumental Tour et Festivités du 14 Juillet

Demande envoyée à Mairie - Nancy le 31 août 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Conformément au droit d’accès aux documents administratifs tel que défini par le Livre III du Code des relations entre le public et...

Frais - Maire et adjoints - Cosnes-et-Romain

Message de suivi envoyé à Mairie - Cosnes-et-Romain le 31 août 2023.

Aboutie

Bonjour, Merci pour votre réponse rapide. Cordialement, Denis Santangelo

Frais - Maire et adjoints - Fréjus

Demande envoyée à Mairie - Fréjus le 24 août 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Par la présente, je me permets de solliciter l'accès aux notes de frais de la Mairie, conformément aux dispositions du Livre III du...

Frais - Maire et adjoints - Réhon

Demande envoyée à Mairie - Réhon le 24 août 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Par la présente, je me permets de solliciter l'accès aux notes de frais de la Mairie, conformément aux dispositions du Livre III du...

Frais - Maire et adjoints - Haucourt-Moulaine

Demande envoyée à Mairie - Haucourt-Moulaine le 24 août 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Par la présente, je me permets de solliciter l'accès aux notes de frais de la Mairie, conformément aux dispositions du Livre III du...

Frais - Maire et adjoints - Hayange

Demande envoyée à Mairie - Hayange le 24 août 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Par la présente, je me permets de solliciter l'accès aux notes de frais de la Mairie, conformément aux dispositions du Livre III du...

Frais - Maire et adjoints - Lexy

Demande envoyée à Mairie - Lexy le 24 août 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Par la présente, je me permets de solliciter l'accès aux notes de frais de la Mairie, conformément aux dispositions du Livre III du...

Frais - Maire et adjoints

Réponse de Mairie - Longwy le 16 août 2023.

En retard (plus de 30 jours)

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