Bonjour,
Pour faire suite à votre demande en date du 18 février 2025, je vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous les nouvelles données pour l'ann...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Plus d'une année ecoulée et aucune réponse !
De : Messagerie Prada Ville De Lyon
Envoyé : jeudi 11 avril 2024 17:25
À : '[adresse email]' <[adresse email]>;
'[adresse email]' <[adresse...
Delivery has failed to these recipients or groups:
[1]droit d'accès à l'information demandes à mairie_lyon
([mairie_lyon request email])
The recipi...
Bonjour,
Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA).
Cordialement,
Xavier BERNE
Bonjour M. Gernier
Nous accusons réception de votre demande.
Nous y répondrons dans les meilleurs délais.
Cordialement
...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour M. Klioua
Nous accusons réception de votre demande.
Nous y répondrons dans les meilleurs délais.
Cordialement
[...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants :...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...
Cher/Chère Mairie - Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communica...
Bonjour,
Je suis en congé jusqu'au lundi 19 avril 2021. Je prendrai connaissance de
mes mails à mon retour.
En cas d'urgence, vous pouvez...
Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles
?