Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Note de frais - présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Demande de recours envoyée à Métropole Aix Marseille Provence par Sylvain Pignol le .

Demande de recours gracieux effectuée

A l'attention de la présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence et de ses services J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'No...
Notes de Frais de la Présidente de la Métropole Aix Marseille Provence
Demande de recours envoyée à Métropole Aix Marseille Provence par COQUILLE David le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur auprès de Métropole Aix Marseille Provence, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le...
Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence par Open Knowledge France le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Madame la présidente de la Métropole Aix Marseille Provence, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...
Liste des logements indignes sur le territoire de la Métropole
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence par Sad le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
État des indemnités
Réponse par Métropole Aix Marseille Provence à Alexandre Léchenet le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur LECHENET, Bonsoir   Afin de donner suite à votre courriel ci-après, nous vous informons que les montants des indemnités des élus métrop...
Comptes administratifs des 6 états spéciaux de territoire exercice 2020
Demande de recours envoyée à Métropole Aix Marseille Provence par hélène Goldet le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Bonjour, je vous conseille d'utiliser la fonction "faire un recours" pour demander une réponse avant transmission à la CADA. Bien à vous Samuel

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?