Métropole Aix Marseille Provence

Etablissement Public de Coopération Intercommunale et En France, une métropole est une collectivité locale à statut particulier créé par la loi de réforme des collectivités territoriales de 2010., aussi appelé metropole_amp

13 demandes
Faire une demande d'information à cette autorité publique
Etude de faisabilité concernant l’extension du tramway de Marseille vers le boulevard National - Arenc - Belle de Mai
Demande de recours envoyée à Métropole Aix Marseille Provence par Corinne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Note de frais - présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Demande de recours envoyée à Métropole Aix Marseille Provence par Sylvain Pignol le .

Demande de recours gracieux effectuée

A l'attention de la présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence et de ses services J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'No...
Notes de Frais de la Présidente de la Métropole Aix Marseille Provence
Demande de recours envoyée à Métropole Aix Marseille Provence par COQUILLE David le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur auprès de Métropole Aix Marseille Provence, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le...
Liste dépenses et frais de la Présidente et du cabinet de la Présidence
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence par JFGiorgetti le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Notes de frais - Présidente de la Métropole Aix Marseille Provence
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence par COQUILLE David le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence par Jean-François Poupelin le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence par Open Knowledge France le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Demande des notes de frais de Mme la présidente de la Métropole Aix Marseille Provence
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence par Coulange le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame la présidente de la Métropole Aix Marseille Provence, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...
Liste des logements indignes sur le territoire de la Métropole
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence par Sad le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
État des indemnités
Réponse par Métropole Aix Marseille Provence à Alexandre Léchenet le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur LECHENET, Bonsoir   Afin de donner suite à votre courriel ci-après, nous vous informons que les montants des indemnités des élus métrop...
Comptes administratifs des 6 états spéciaux de territoire exercice 2020
Demande de recours envoyée à Métropole Aix Marseille Provence par hélène Goldet le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Gestion de la salle 6MIC: ensembles des AO, réponses d'AO, compte-rendus et instructions ayant contribué au choix de l'opérateur
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence par M.A.F.Richard. Commentée par Samuel Goëta le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, je vous conseille d'utiliser la fonction "faire un recours" pour demander une réponse avant transmission à la CADA. Bien à vous Samuel

Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?