Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Administration nationale - Ministère
31 demandes
1 personne suit
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Les réponses des établissement aux enquêtes SST (santé sécurité au travail) 2025 et 2026
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Rapport de l'IGESR sur l'Inria
Message de suivi envoyé à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Je précise que ma demande porte sur le rapport suite à l'inspection réalisée en 2024.
Comme l’article L311-2 du code précité le...
Capacités d'accueil en 2ème année des études de santé et numerus apertus
Message de suivi envoyé à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
J'accuse réception du document fourni et vous remercie pour l'attention portée à ma demande.
En vous souhaitant de bonnes fêtes...
Liste des formations avec, pour chacune, le nombre d’étudiants boursiers ventilé par échelon de bourse
Partiellement aboutie
Monsieur,
Nous vous remercions de votre intérêt pour nos productions. Nous visons à mettre à disposition de tous les publics le plus grand ensemble po...
Demande d’accès aux documents administratifs – Rapport IGÉSR N°83 – Audit financier du GIP Renater
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je me permets de vous adresser la présente demande, en application des articles L311-1 et suivants du Code des relations entre le p...
Liste des doctorats honoris causa délivrés par les établissements d'ESR français
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Liste des formations avec le nombre d'étudiants boursiers, selon chaque échelon
Reported for administrator attention
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Comité Analyse Recherche Expertise (CARE)
Recours amiable envoyé à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Code source du logiciel GALAXIE
Recours amiable envoyé à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Suite à la décision implicite du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et à ma saisine, la CADA a rendu son avi...
Liste des doctorats honoris causa délivrés par les ESR français
Recours amiable envoyé à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame,
le 9 juin 2024 au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre...
Bonsoir monsieur
Vous trouverez ci-dessous les documents demandés. Il s’agit de l’annexe 3 de
l’arrêté du 15 avril 2022 relatif aux Programmes natio...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Message de suivi envoyé à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je me permets de relancer la demande d'accès aux documents administratifs faite auprès de vos services le 24 juillet 2023.
Sans r...
données relative à la concentration de SARS-Cov-2 dans les eaux usées
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Madame,
Je vous informe qu'aucun service du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche ne détient les documents demandés.
Il n'...
Demande de publication des établissements habilités à délivrer le doctorat
Saisine CADA en cours
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, je vous informe que conformément au dernier alinéa de l'article 5 de l'arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre...
Notes de frais
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour Monsieur ANDRE,
Vous avez saisi la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
d'une demande de communicatio...
Agenda d'Anne-Sophie Barthez
Recours amiable envoyé à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative...
Courrier de Bernard Stirn à Boris Gralak concernant la mission sur les conflits d'intérêt à l'INRIA
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation. Commentée le .
Aboutie
Bonjour,
Pouvez-vous publier ce document ?
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
Withdrawn by the requester
Bonjour,
Je m'excuse pour l'envoi de cette demande qui fait doublon avec un précédent mail. Veuillez ne pas en tenir compte s'il vous plaît.
Cordia...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
Très en retard
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Avis du comité CARE
Message de suivi envoyé à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
Refusé
Bonjour,
Merci pour votre retour. Si ces documents ne sont pas communicables, pourriez-vous a minima communiquer la liste des avis et notes rendues e...
Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
Très en retard
Cher/Chère Ministère,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais avoir communication des registres de déports des membr...
Bonjour Monsieur,
Vous sollicitez la communication des données de suivi du plan de relance
récoltées spécifiquement par le ministère en charge d...
pays de provenance des étudiants étrangers à l’université de Lille ces 10 dernières années ?
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre de demande de statistiques du 16 janvier, au Ministère de
l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, n...
Monsieur,
Par courriels du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, sur le fonde...
Seules les demandes faites en utilisant Ma Dada sont visibles ?
Plus d'infos sur cette autorité publique
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