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Historique de données des événements culturels dans la ville de Saint-Etienne et ses alentours

Quelqu'un a fait cette demande de droit d'accès à l'information à Archives départementales de la Loire

Nous attendons que Ali - Makouar lise la réponse récente et mette à jour les statuts.

Message envoyé
Réceptionné

Madame, Monsieur,

Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l’administration, je sollicite auprès de vous la communication des documents suivants :
-Historique de données des événements culturels dans la ville de Saint-Etienne et ses alentours

Je souhaite recevoir ces documents sous forme électronique, dans un standard ouvert, aisément réutilisable et exploitable par un système de traitement automatisé, comme le prévoit l’article L300-4 du Code des relations entre le public et l’administration.

Comme l’article L311-2 du code précité le prévoit lorsque le demandeur a mal identifié celui qui est susceptible de répondre à sa requête, je vous prie de bien vouloir transmettre ma demande au service qui détient les documents demandés si tel est le cas.

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
Innolab ATOS Lyon,

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Archives départementales de la Loire

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Archives départementales de la Loire

5 pièces jointes

Réf : D24/311/SL SG

 

Monsieur,

 

Par courriel reçu le 19 janvier 2024, vous m’avez demandé l’historique des
événements culturels de la ville de Saint-Étienne et de ses alentours sous
format numérique.

 

Je vous informe que les Archives départementales ne conservent pas de
listes ou synthèses reconstituant l’historique des événements culturels
organisés par les communes du département.

 

Je vous invite à prendre contact avec chaque ville pour lesquelles vous
souhaitez ce type d’informations ou avec les offices de tourisme qui
disposent d’informations sur format numérique.

 

Je vous prie d’agréer, Monsieur, mes respectueuses salutations.

 

[1][IMG] [2]Sophie LEGENTIL
Responsable du secteur des publics
Tél. [numéro de téléphone caché]
Département de la Loire
Pôle Attractivité, Animation territoriale et Enseignement
Archives départementales
6 rue Barrouin 42000 Saint-Étienne
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Loire Loire Loire

 

[7]J'aime la page Facebook du Suivez l'actualité sur
Département de la Loire [8]www.facebook.com/DepartementLoire
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[9]Gagnez vos places sur Facebook et Instagram pour assister a la
Leaderscup.

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