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Environ 7 demandes d'accès à l'information trouvées
Bonsoir,
Veuillez trouver ci-joints les éléments communiqués en réponse à la
demande du 22 octobre 2025, formulée via la plateforme Ma Dada.
Bonne...
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Rognonas le .
Aboutie
Madame bonjour,
En réponse à votre demande, je vous invite à consulter le site de la mairie de Rognonas sur rognonas.fr, rubrique actes administratif...
Madame bonjour,
Nous n'avons pas refusé de vous répondre.
Vous demandez la liste des éléments pris en compte pour la fixation du forfait communal....
Mr ADAM,
Pour faire suite à votre courriel du 19 août courant, je vous prie de bien
vouloir trouver ci-joint, sous forme de tableur, le grand livre...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint les informations demandées.
Cordialement,
Jonathan DAVAL
Directeur adjoint des finances et du secrétariat général...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez les éléments sollicités en pièces jointes du présent mail.
Cordialement,
Pauline DANEU
Chargée d'études juridiques
DIRECT...
Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande de communication de documents administratifs,
je vous prie de trouver en pièces-jointes les éléme...