Demandes similaires à 'Accords économique France - Royaume-Uni et contingent des forces de l'ordre à la frontière nord' (page 18)

Notes de frais
Réponse de Mairie - Longjumeau le .

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Notes de frais
Réponse de Mairie - Antrain le .

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Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Cabannes le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de Frais
Réponse de Mairie - Grandcamp-Maisy le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Amboise le .

Saisine CADA en cours

Note de frais
Réponse de Mairie - Bellegarde-sur-Valserine le .

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Demande de notes de frais et indemnités
Réponse de Mairie de Saint-Denis de La Réunion (974) le .

En attente de réponse

Liste électorale
Réponse de Mairie - Avon 77014-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Réponse de Mairie - Chassieu le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication du grand livre comptable sur l'année 2023
Demande envoyée à Mairie - Eyguières le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication dossier de séance plénière - recommandation géolocalisation
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

En attente de classement

M.Ribeiro
Réponse de Mairie - Argenteuil le .

En retard (plus de 30 jours)

Copie de la déclaration de préalable DP04610223P0142
Réponse de Communauté de communes - Grand Figeac le .

Aboutie

Demande de statut d’association
Réponse de Greffe des associations - Guadeloupe (Les Abymes) le .

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Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

Aboutie

Demande de communication des registres des produits phytopharmaceutiques ou « cahiers d’épandage » sur le territoire d’Oraison, Les Mées et le Castellet
Demande envoyée à Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Provence-Alpes-Côte d'Azur le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Charente-Maritime le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Collectivité de Saint-Martin le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Corse-du-Sud le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Creuse le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Dordogne le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Gironde le .

En attente de classement