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Projets artistiques éphémères avant destruction tour d'Assas
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CSU et vidéosurveillance à St chamond. Juillet 2024
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Cahiers de doléances numérisés
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Notes de frais
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Demande de communication des notes de frais du Maire (Article L300-2 du CRPA)
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Consultation des cahiers de doléances qui ont été collectées dans les mairies en 2019
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Lettre de mission de l'agence Numérique - Algorithmes, logiciels et usages
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Données DVF à l'échelle de la Moselle
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Fichiers SIG de zonage du projet de PLUi-H
Demande envoyée à Communauté de communes - Val de l'Eyre le .

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Attestation de service fait des membres externes de la Commission d'évaluation de l'Inria sur le mandat 2019-2023
Demande envoyée à INRIA le .

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Definition des limites de l'agglomération
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Liste des documents relatifs à l'exploitation des sites par Imerys à Glomel
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Document produits par la Chargée de mission Formation aux enjeux du numérique des cadres de la fonction publique d'Etat
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Documents communiqués par l'Inria en réponse à des demandes d'accès aux documents administratifs
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Proces Verbaux élections de parents d'élèves de 2020 à 2025 inclus, et extract ECECA pour la même période
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Versailles le .

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Délibération n° 2022-103 du 20 octobre 2022
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

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Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

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