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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Aboutie

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Réponse de Mairie - Varennes 86277-01 le .

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Réponse de Mairie - La Chapelle-Moulière le .

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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Aboutie

Demande de documents administratifs relatif au rapport de la Cours des Comptes "Les polices municipales"
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Demande de recours gracieux effectuée

Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie