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Analyses de qualité de l’eau
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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2022
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
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Aboutie

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Assainissement non collectif
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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Dossier d'inscription année 2017-2018
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informations relatives aux bénéficiaires effectifs des entreprises registre national du commerce et des sociétés (RNCS)
Réponse de Institut national de la propriété industrielle le .

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Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

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Reconduite à la frontière et refus d'entrée
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