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Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
Partiellement aboutie
Echanges entre l'Arcom et les sites pour adulte
Demande envoyée à Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique le .
Withdrawn by the requester
Echanges entre le ministère de la Culture/Arcom et les sites pour adultes
Demande envoyée à Ministère de la culture le .
Information non détenue
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Les Alluets-le-Roi le .
Très en retard
Demande de communication du dossier de demande de subventions de l'association AMUON
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Financement sport étude enfants
En attente de classement
Demande note de frais et rémunération de Zina BOURGUET
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brissac Loire Aubance le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villeneuve-le-Roi le .
En retard (plus de 30 jours)
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .
Partiellement aboutie
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Choisy-le-Roi le .
En retard (plus de 30 jours)