Demandes similaires à 'Compte administratif 2019' (page 19)
Cher/Chère ROS Testing authority,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir c...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Douai le .
En attente de réponse
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Projet Tropicalia
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Projet d'implantation d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers à chaud et transit de déchets inertes à Sains-en-Gohelle
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Guerlédan - Mûr-de-Bretagne 22158-01 le .
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Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Riom le .
Saisine CADA en cours
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
En attente de classement
Monsieur Lacombe,
Consécutivement à votre demande du 26 septembre 2023 et suite à mon
courriel du 27 octobre 2023, je vous prie de trouver, ci-j...
À l'attention de Monsieur Kévin GERNIER
Monsieur,
En réponse à votre mail du 19 avril 2021 adressé à la Ville de Paris, je
vous prie de bi...
À l'attention de Monsieur Alexandre Léchenet
Monsieur,
En réponse à votre mail du 13 mars 2021 adressé à la Ville de Paris, je
vous prie d...
Copie de la déclaration de préalable DP04610223P0142
Réponse de Communauté de communes - Grand Figeac le .
Aboutie
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Liste autorisation urbanisme parcelle 194, feuille 000 AC 01 à Figeac
Réponse de Communauté de communes - Grand Figeac le .
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liste décision portant dérogation à l'arrêté 11/0316 pour la parcelle 194, feuille 000 AC 01 à Figeac
Réponse de Communauté de communes - Grand Figeac le .
En retard (plus de 30 jours)
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