Demandes similaires à 'Compte administratif 2022' (page 12)

Notes de frais du président Laurent Degallaix

Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Valenciennes Métropole le 1 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais du président Laurent Wauquiez

Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay le 1 juin 2023.

Aboutie

Demande de communication des notes de frais

Demande envoyée à Agglomération - Valence Romans le 2 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais

Demande envoyée à Agglomération - Valence Romans le 2 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais

Demande envoyée à Agglomération - Valence Romans le 2 juin 2023.

Aboutie

Division des indicateurs épidémiques et hospitaliers selon le statut vaccinal des patients

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 27 mai 2021.

Aboutie

Notes de frais du maire de Bordeaux

Demande envoyée à Trésorerie de Bordeaux municipale et métropole le 23 mai 2023.

En attente de classement

AAP Transformation numérique du sport

Demande envoyée à Agence Nationale du Sport le 4 novembre 2021.

Très en retard

Critères de désignation des membres des diverses commissions de la mairie de Marseille

Demande envoyée à Mairie - Marseille le 27 janvier 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le 9 août 2021.

Aboutie

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 17 août 2021.

Reported for administrator attention

grille de cotation des candidatures au BRS

Demande envoyée à Opac du Rhône le 16 février 2023.

Très en retard

grille de cotation des candidatures au BRS

Demande envoyée à GrandLyon Habitat le 21 février 2023.

Information non détenue

Inventaire du mobilier urbain à usage pulicitaire sur la métropole Toulon Provence Méditerranée

Demande envoyée à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le 5 septembre 2022.

Saisine CADA en cours

Arrêtés de police Rue Louis Bousval

Demande envoyée à Mairie - Champigneulles le 20 juin 2021.

Partiellement aboutie

Arrêtés de police Rue Louis Bousval - Champigneulles

Demande envoyée à Communauté de communes - Bassin de Pompey le 20 juin 2021.

Aboutie

Demande du "rapport du ministre chargé de la santé" présenté au Premier ministre pour décréter l'Etat d'Urgence Sanitaire le 23 mars 2021.

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 26 juillet 2021.

Information non détenue

Effectif des écoles

Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le 8 septembre 2021.

Refusé

Effectifs des écoles

Demande envoyée à Mairie - Marseille le 9 novembre 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Projet éolien FORÊT DE TERNES

Demande envoyée à Mairie - Damas-aux-Bois le 23 janvier 2023.

Très en retard

Projet éolien FORÊT DE TERNES

Demande envoyée à Mairie - Rehaincourt le 23 janvier 2023.

Très en retard

Projet éolien FORÊT DE TERNES

Demande envoyée à Mairie - Moriville le 23 janvier 2023.

Très en retard

Demqnde données comptage circulation

Recours amiable envoyé à Métropole de Lyon le 13 juin 2023.

Aboutie

Base de données des interventions des pompiers

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le 17 février 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Fermetures administratives (archives)

Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le 1 mars 2022.

Aboutie