Demandes similaires à 'Demande de communication des notes de frais du Maire' (page 13)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Cordéac le .

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Réponse de Mairie - La Chapelle-Blanche-Saint-Martin le .

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Réponse de Mairie - Vourey le .

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Réponse de Mairie - Jouhe le .

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Réponse de Mairie - Larnaud le .

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Réponse de Mairie - La Chapelle-d'Aurec le .

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Réponse de Mairie - Trept le .

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Réponse de Mairie - Mareil-le-Guyon le .

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Réponse de Mairie - Paray-le-Monial le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Viaud le .

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Conclusions de l'étude sur la faisabilité de la création d'un espace naturel protégé aux Belleville
Réponse de Mairie - Les Belleville le .

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Relevées par les deux radars pédagogiques implantés sur la commune de CHANONAT au niveau du village de VARENNES sur la route D 2089
Réponse de Mairie - Chanonat le .

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Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Eschau le .

Demande de recours gracieux effectuée

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Ain le .

Saisine CADA en cours

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

Saisine CADA en cours

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Saisine CADA en cours

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Loire le .

Saisine CADA en cours

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Vosges le .

Saisine CADA en cours

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .

Saisine CADA en cours

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Ambilly le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Reignier-Ésery le .

Partiellement aboutie

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Scionzier le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Saint-Cergues le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Reignier-Ésery le .

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