Demandes similaires à 'Demande de documents administratif // Etat des indemnités' (page 3)

Cartographie et données attributaires des réseaux d'assainissement collectif

Réponse de Syndicat Mixte du Lac d'Annecy le 12 avril 2021.

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Lauragais Revel Sorezois le 9 mars 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté d'agglomération - Sarreguemines Confluences le 10 mars 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Châtellerault le 12 mars 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Syndicat Mixte du Lac d'Annecy le 12 mars 2023.

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Doubs le 17 mars 2023.

En attente de classement

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Côtes de Champagne et Val de Saulx le 22 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Moutiers 35200-01 le 20 avril 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Donat-sur-l'Herbasse le 1 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Jacou le 4 mai 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Naintré le 19 mai 2023.

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Sélestat le 16 mai 2023.

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[1]Logo Bonjour, Vous venez de nous/me contacter par email pour la première fois*. Dans une démarche de protection des données de la Ville de Séles...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Allier le 2 mars 2021.

Très en retard.

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le 2 mars 2021.

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Loire le 2 mars 2021.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Meuse le 2 mars 2021.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Oise le 2 mars 2021.

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Yvelines le 2 mars 2021.

Très en retard.

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Oise le 22 juin 2020.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Yvelines le 22 juin 2020.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Meuse le 22 juin 2020.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le 22 juin 2020.

Information non détenue

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Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Allier le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Meuse le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

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