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Réponse de Archives départementales de la Vendée le .

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Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Lot le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Manche le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Amancy le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Paris le .

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État des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Besançon le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Vosges le .

En attente de classement

Refus d'entrée sur le territoire français
Demande envoyée à Préfecture - Ariège le .

Très en retard

Refus d'entrée sur le territoire français
Demande envoyée à Préfecture de Haute-Savoie le .

Très en retard