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Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande des notes de Frais du Maire Emmanuel Denis de 2022 à Juillet 2025
Demande envoyée à Mairie - Tours le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Antony le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Plaisir le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Sallanches le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Mulhouse le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais Du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-des-Corps le .

Withdrawn by the requester

Demande de communication des notes de frais du maire des Ulis
Réponse de Mairie - Les Ulis le .

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Commission départementale de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Tarn-et-Garonne le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

Liste des dépenses du maire de Strasbourg durant la période CoVid
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

Aboutie

Commission départementale de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .

Information non détenue

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vannes le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Reims le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Tours le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de document note de frais
Réponse de Mairie - Courbevoie le .

Aboutie