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En attente de classement
Comptages sur le Chemin de Sanzy et le Chemin de Chasse à Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .
Aboutie
Convention police nationale police municipale
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Sainte-Marie 97418-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Éléments comptables et financiers relatifs aux données publiques de Météo-France
Demande envoyée à Météo-France le .
Partiellement aboutie
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Communauté d'agglomération - Boulonnais le .
En retard (plus de 30 jours)
Informations sur les sommes potentiellement détournées
Demande envoyée à Mairie - La Chapelle-Neuve 56039-01 le .
Demande de recours gracieux effectuée
Demande de communication des notes de frais du Président
Réponse de Angers Loire Métropole le .
Information non détenue
Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - La Roche-sur-Foron le .
En attente de classement
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente-Maritime le .
En attente de classement
Demande de communication note de frais du maire de Dzaoudzi
Réponse de Mairie - Dzaoudzi le .
Erreur lors de l'envoi