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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Bernay le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Chambéry le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Amendeuix-Oneix le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Luxe-Sumberraute le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Creuse le .

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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Haute-Loire le .

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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Saône-et-Loire le .

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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Bas-Rhin le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Drôme le .

En retard (plus de 30 jours)

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Demande envoyée à Archives départementales de la Loire le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Aube le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales des Alpes-Maritimes le .

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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales des Yvelines le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales du Morbihan le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales des Landes le .

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Plan de Gestion de Trafic Départemental
Recours amiable envoyé à Préfecture - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Demande d’informations sur les équipements de collecte des déchets – Luynes (13080)
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Saisine CADA en cours

Liste des membres de la commission communale des impôts directs (CCID) de Leucate.
Réponse de Service des impôts des entreprises du centre des finances publiques de Narbonne le .

En attente de réponse

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Très en retard

Contrôles et verbalisations liés au confinement à Roubaix, Lille et Tourcoing par quartier
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Relogements et expulsions dans le cadre de la Convention métropolitaine de renouvellement urbain votée le 12 décembre 2019 par la MEL par Lille Métropole Habitat
Réponse de Lille Métropole Habitat le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Bléré Val de Cher le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Drôme le .

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Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Haute-Vienne le .

Information non détenue

Demande de documents (activité contentieuse de la Caisse)
Réponse de Caisse d'allocations familiales du Rhône le .

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