Demandes similaires à 'Demande d'un extrait d'enregistrement des caméras de vidéosurveillance' (page 17)

Rapport Briefcam - Réponses des administrations internationales
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Caisse des Dépôts et Consignations le .

Information non détenue

Vannes - Verbalisation Police Municipal
Demande envoyée à Mairie - Vannes le .

Demande de recours gracieux effectuée

demande de communication des documents relatif a la video surveillance sur SETE 34200
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

Très en retard

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Istres le .

Aboutie

Echanges avec la société Two-I
Demande envoyée à Mairie - Woippy le .

Très en retard

Données de verbalisation de stationnement gênant sur Villeurbanne
Demande envoyée à Mairie - Villeurbanne le .

Très en retard

projets artistiques éphémères avant destruction tour d'Assas
Demande envoyée à Métropole - Montpellier Méditerranée le .

Saisine CADA en cours

Documents présentés par MTPM à la réunion TCSP-Bhns du 16 juin 2025
Demande envoyée à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

En retard (plus de 30 jours)

Emplacements des bornes de recharges pour véhicules électriques et cartographie
Message de suivi envoyé à Mairie - Les Ulis le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Marne le .

Partiellement aboutie

Etat des indemnités
Message de suivi envoyé à Conseil régional - Occitanie le .

Aboutie

Demande bulletin de salaire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Joseph (La Réunion) le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande bulletin de salaire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Philippe le .

En attente de classement

Attribution du marché de l'OPAHRU
Réponse de Mairie - Bayonne le .

Partiellement aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil régional de Normandie le .

Information non détenue

Retour des formulaires visés 2705-A-SD
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Montauban 2 le .

Erreur lors de l'envoi

Demande CADA
Réponse de Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur le .

Aboutie

Dépenses de communication institutionnelle de la Ville de Marseille (2023 à aujourd’hui)
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mayenne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Morlaix le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Vienne le .

Aboutie

Nombre de demandeurs d’asile selon leur pays de provenance et selon le lieu d’expression de la demande (territoire métropolitain, ambassade ou consulat à l’étranger
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Bretagne le .

Information non détenue