Demandes similaires à 'Échanges entre les COOP’HLM et le Ministère en charge de la Ville et du Logement' (page 2)

Registre des déports des membres des cabinets du ministère

Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le 12 septembre 2022.

Très en retard

Échanges entre le ministère et Arkema

Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le 25 avril 2024.

Partiellement aboutie

Audit sur une 'autoroute de la mer de Nantes-Saint-Nazaire

Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le 17 mai 2022.

Très en retard

La Quadrature du Net: Demande CADA synthèses annuelles programmes lutte contre la fraude

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 5 décembre 2023.

Aboutie

Synthèses annuelles des programmes de contrôle

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 28 novembre 2024.

Aboutie

Base de données des réseaux routiers

Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le 13 février 2020.

Partiellement aboutie

Demande d'accès données plan de relance

Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le 4 avril 2022.

Très en retard

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le 22 décembre 2022.

Très en retard

Liste des logements vacants (données LOVAC)

Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le 4 janvier 2023.

Refusé

Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom

Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le 27 septembre 2022.

Aboutie

Directive européenne devoir de vigilance

Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le 16 février 2023.

Très en retard

publication des données de Surveillance du Sars-Cov-2 dans les eaux usées (SUM'Eau) pour les semaines 30 et 31 de 2025

Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le 11 août 2025.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le 22 mars 2023.

Withdrawn by the requester

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 13 octobre 2023.

Aboutie

Procès verbaux des discussions tenues pendant le Varenne agricole de l’eau et de l’adaptation au changement climatique

Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le 27 mars 2025.

Aboutie

Accord AMO StopCovid/TousAntiCovid, et factures/bons de commandes

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 19 mai 2022.

Aboutie

Liste des rapports d'inspection

Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le 9 février 2024.

Partiellement aboutie

Notes de frais

Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le 31 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Référentiel de formation et de scolarité à l'Ecole d'administration des affaires maritimes

Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le 3 janvier 2022.

Très en retard

certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque

Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le 21 juillet 2023.

Information non détenue

Code source de l'application "Mélanissimo"

Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le 22 mai 2024.

Refusé

Code source portail d'authentification "Cerbère"

Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le 22 mai 2024.

Refusé

Echange entre la FFB et le Ministère de la Transition écologique et solidaire

Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le 22 mai 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515

Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le 29 août 2023.

Aboutie

Feuille de route "Green Tech" de l'Etat

Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le 7 décembre 2020.

Très en retard