Demandes similaires à 'Etat des indemnités' (page 9)
Cher/Chère intercommunalité,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Gâtinais en Bourgogne le .
Très en retard.
Cher/Chère intercommunalité,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Grand Châteaudun le .
Très en retard.
Cher/Chère intercommunalité,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Grand Pic Saint-Loup le .
Très en retard.
Cher/Chère intercommunalité,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Cher/Chère intercommunalité,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Latitude Nord Gironde le .
Très en retard.
Cher/Chère intercommunalité,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Leff Armor Communauté le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère intercommunalité,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Mayenne Communauté le .
Très en retard.
Cher/Chère intercommunalité,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Montfort communauté le .
Très en retard.
Cher/Chère intercommunalité,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Cher/Chère intercommunalité,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Questembert communauté le .
Très en retard.
Cher/Chère intercommunalité,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté de communes - Roi Morvan communauté le .
Très en retard.
Cher/Chère intercommunalité,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Bonjour,
Je suis actuellement en congé, je prendrai connaissance de vos messages à mon retour, le lundi 22 Mai 2023.
Bien Cordialement,
Elise PAU...
En congé jusqu'au 2 mai, la secrétaire de mairie ne prendra connaissance de votre message que le mardi 2 mai.
En cas d'urgence, vous pouvez contacter s...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - La Riviera Française le .
Très en retard.
Cher/Chère intercommunalité,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fresnes 94034-01 le .
En attente de réponse
Bonjour,
Je suis actuellement absente et prendrai connaissance de vos messages à
mon retour le lundi 6 mai.
En cas d'urgence merci de contacter le...
Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .
En attente de classement
Monsieur,
Comme convenu, et pour faire suite au précédent courriel qui vous a été
adressé il y a peu, vous trouverez joints le CCTP et une premi...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .
Aboutie
Monsieur,
Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal de
Boulogne-Billancourt a décidé de fixer les indemnités pour frais de
représe...
Bonjour Monsieur,
Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal a décidé de fixer
les indemnités pour frais de représentation du maire...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Léchelle 77246-01 le .
Très en retard.
Bonjour,
Je suis en congés jusqu’au 1er mai 2023 inclus.
Je prendrai connaissance de votre message à mon retour.
Bien cordialement
En cas de besoin...
Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande de communication de documents administratifs,
je vous prie de trouver en pièces-jointes les éléme...
Cher/Chère Mairie - Dugny,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .
Refusé.
Bonjour monsieur,
En préambule et à titre liminaire, je vous remercie de bien vouloir nous transmettre le mandat par lequel vous autorisez l'associat...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mousseaux-Neuville le .
Très en retard.
Bonjour,
Le secrétariat est actuellement fermé et ceci jusqu’au lundi 1er mai 2023.
Le secrétariat sera de nouveau joignable le mardi 2 mai 2023.
Je...
Le secrétariat est fermé jusqu'au jeudi 4 mai inclus.
Je prendrai connaissance de vos mails dès mon retour.
En cas d'URGENCE uniquement vous pouvez c...