Demandes similaires à 'Etat des indemnités' (page 7)

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil départemental - Vosges par Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère conseil départemental, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil départemental - Yonne par Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère conseil départemental, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil départemental - Yvelines par Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère conseil départemental, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande envoyée à Paierie départementale - Cantal par Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère conseil départemental, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande envoyée à Paierie Départementale - Hérault par Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère conseil départemental, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités...
État des indemnités
Réponse par Communauté de communes - Douarnenez communauté à Alexandre Léchenet le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Les délibérations de Douarnenez communauté sont consultables sur notre site internet. Vous y trouverez celle qui concerne les indemnités des...
État des indemnités
Réponse par Communauté de communes - Diois à Alexandre Léchenet le .

Partiellement aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'état des indemnités des élus de la Communauté des Communes du Dio...
État des indemnités
Réponse par Communauté d'agglomération - Grand Cognac à Alexandre Léchenet le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Léchenet, Vous trouverez ci-joint la délibération relative aux indemnités des élus. Restant à votre disposition, Cordialement,...
État des indemnités
Réponse par Communauté d'agglomération - Ouest Rhodanien à Alexandre Léchenet le .

Aboutie

A l'attention de monsieur Alexandre Léchenet. Monsieur, Pour faire suite à votre demande d'accès aux documents administratifs, en ce qui concerne l'é...
État des indemnités
Réponse par Communauté de communes - Haut-Chablais à Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Vous trouverez ci-après un lien vers l'état des indemnités attribuées actuellement aux membres du conseil communautaire de la CCHC : [1]A...
État des indemnités
Réponse par Communauté d'agglomération - Vesoul à Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Toutes nos délibérations sont disponibles sur notre site internet : https://deliberations.vesoul.fr/agglomeration-de-vesoul.html Cordialeme...
État des indemnités
Réponse par Communauté d'agglomération - La Riviera Française à Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Dans quel cadre avez-vous besoin de ces informations? Cordialement, -----Message d'origine----- De : Alexandre Léchenet <[FOI #871 email]> E...
État des indemnités
Réponse par Communauté de communes - Rouillacais à Alexandre Léchenet le .

Partiellement aboutie

Pour votre information. Bonne réception,  Cordialement, Marion PELRAS Assistante de Direction Communauté de Communes du Rouillacais 314, Avenu...
État des indemnités
Réponse par Communauté de communes - Montesquieu à Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur, Suite à votre requête, nous sollicitons de votre part une demande écrite à l'attention du Président de la Communauté de communes de Montes...
État des indemnités
Réponse par Communauté d'agglomération - Deux Baies en Montreuillois à Alexandre Léchenet le .

Aboutie

Monsieur,   Je vous prie de trouver, ci-joint, les liens :   - vers le BP2020 :   [1]https://cloud.ca2bm.fr/index.php/s/gdoaj6XKjZF7Yz4?dir...
État des indemnités
Réponse par Communauté de communes - Creuse Confluence à Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Nous sommes desoles de vous informer que votre message n a pas pu etre remis a un ou plusieurs de ses destinataires. Ceci est un message automatique ge...
État des indemnités
Réponse par Communauté de communes - Bassée-Montois à Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Nous sommes desoles de vous informer que votre message n a pas pu etre remis a un ou plusieurs de ses destinataires. Ceci est un message automatique ge...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Albigeois par Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Alès par Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Bourges Plus par Alexandre Léchenet le .

Aboutie

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Chartres Métropole par Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Choletais par Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Dracénoise par Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Epinal par Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
État des indemnités
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Cahors par Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère intercommunalité, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...