Demandes similaires à 'logements enseignants vacants école Chabrier roy d'espagne 13008 pour achat' (page 7)

Audit du réseau de vidéosurveillance de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Reported for administrator attention

Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Effectifs des écoles
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents relatifs à la caisse des écoles de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé

Rapport complet de l'Audit du bâti des écoles de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Partiellement aboutie

Audit du réseau de vidéosurveillance de Marseille
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Refusé

Délibérations du Conseil Municipal
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .

Refusé

Avis d'attribution et Dossiers de consultation des entreprises
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Aboutie

Dossiers d'agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap)
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Aboutie

Procédé algorithmique - Calcul du forfait communal
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Refusé

Acces fiches techniques restauration scolaire
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie Centrale de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Rapports concernant la Délégation de Service Public de la restauration scolaire
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

État des indemnites
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Colomiers le .

Saisine CADA en cours

Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Réponse de Mairie - Orléans le .

Partiellement aboutie