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Réponse de Mairie - Les Quatre-Routes-du-Lot le .
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Réponse de Mairie - Chalezeule le .
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Réponse de Mairie - Villefranche-d'Albigeois le .
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Réponse de Mairie - Villiers-Vineux le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Ogy le .
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Réponse de Communauté de communes - Charly-sur-Marne le .
Très en retard
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Partiellement aboutie
Décisions d'attribution de la prime C2.
Recours amiable envoyé à INRIA le .
Demande de recours gracieux effectuée
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Jean-Cap-Ferrat le .
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Compostions du CA et status de l'association des maires pour le civisme ( Numéro RNA : W853004364 )
Réponse de Greffe des associations - Vendée (Les Sables-d'Olonne) le .
Partiellement aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .
Aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .
En attente de classement