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Documents d'arpentage
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Grenoble 2 le .

Envoyée par courrier postal

Documents VEFA
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Versailles 1 le .

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demande adresse mail VALIDE
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Coulommiers 1 le .

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Demande de renseignement
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Cergy-Pontoise 4 le .

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dernier acte de cession D 2188 Clohars Carnoet
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Quimper 2 le .

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acte de vente volume 2011P, numéro 6989.
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Avignon 2 le .

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demande de copie d'acte de vente volume 2002P, numero 5994
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Avignon 2 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Annecy - Louis-Armand le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Bourg-en-Bresse le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Strasbourg - Faubourg-National le .

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Saisines pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif
Réponse de Commission départementale de conciliation - Hérault le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Greta interprovincial de Nouvelle-Calédonie le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Université des Antilles et de la Guyane - Service universitaire d'information et d'orientation (SUIO), antenne de Pointe-à-Pitre le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS) de l'Hérault le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Greta - Loire - Antenne de Roanne le .

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Demande CADA LQDN: programmes datamining
Réponse de URSSAF le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Nièvre le .

En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Heikhal Menahem Sinaï (Paris) le .

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Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Unité territoriale - Gironde le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Territoire de Belfort le .

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Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Arles le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Berre-l'Étang le .

En retard (plus de 30 jours)