Demandes similaires à 'logements enseignants vacants école Chabrier roy d'espagne 13008 pour achat' (page 20)

Forfait communal
Demande envoyée à Mairie - Carnoux-en-Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal
Demande envoyée à Mairie - Cassis le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal
Demande envoyée à Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal
Demande envoyée à Mairie - Graveson le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal
Demande envoyée à Mairie - Maillane le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal
Demande envoyée à Mairie - Mallemort le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal
Demande envoyée à Mairie - Noves le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal
Demande envoyée à Mairie - Rognonas le .

En attente de classement

Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Rapport de la mission interministérielle sur les transports de la métropole Aix-Marseille Provence
Demande envoyée à Premier ministre le .

Très en retard

Evaluation du mode de realisation du projet
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Ouverture des valeurs locatives de la ville de Marseille
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Moule le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie de Paris 17ème le .

Erreur lors de l'envoi

Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Réponse de Mairie - Douai le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villeneuve-sur-Lot le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie de Montreuil le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Brétigny-sur-Orge le .

En retard (plus de 30 jours)

Objet : Notes de frais du Maire de Marseille (repas, déplacements, hébergements)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Information non détenue

: Rémunérations, primes et avantages du Maire de Marseille et de son cabinet (2023-2024-2025)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Information non détenue

Dépenses de communication institutionnelle de la Ville de Marseille (2023 à aujourd’hui)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Information non détenue

Notes de Frais de la Présidente de la Métropole Aix Marseille Provence
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bruit Rue Claude Pouiller
Réponse de Mairie - Besançon le .

Partiellement aboutie